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Archilogue ne saurait être tenu pour responsable de l'utilisation faite de cette information et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Elle ne saurait en aucun cas, sauf accord écrit explicite dans le cadre d'une installation où elle serait l'unique fournisseur, être considérée comme le maître d'œuvre de l'installation informatique du client. 

Sauf signature par la société Archilogue des conditions d'achats du client, toute commande implique l'adhésion du client aux présentes conditions.
Toute commande entraîne l´adhésion pleine et entière de l´acheteur aux conditions énoncées sans exception ni réserve. 
Le client déclare en avoir parfaitement connaissance. En cas de litige une solution amiable sera recherchée et à défaut, toute contestation, de quelque sorte qu´elle soit, sera toujours de la compétence exclusive des Tribunaux et soumis au droit français.

A l'occasion d'échanges d'informations, ne transmettez pas d'information illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, provocatrice, pornographique ou blasphématoire, ou toute autre information pouvant engager votre responsabilité civile ou pénale conformément à la loi du territoire auquel ce site se réfère.

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Clause de confidentialité : La société Archilogue s'engage à ne divulguer aucune information qui ne soit pas d'ordre public dont elle aurait pu avoir connaissance à l'occasion de ses relations avec ses clients.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978). Vous pouvez à tout moment et sur demande modifier ces données en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante :

- L’installation d’un nouveau logiciel sur un ordinateur comporte toujours un risque de déstabilisation de la configuration de celui-ci. Malgré tous les soins que nous apportons à la sélection des produits proposés au téléchargement, nous ne pouvons exclure à 100% la présence d’un virus ou, plus simplement, d’une incompatibilité avec un autre logiciel installé sur la machine du client. 

- Le client devra donc impérativement faire une sauvegarde régulière des contenus de son ordinateur, et de vérifier avant téléchargement que sa dernière sauvegarde lui permettra de reconstituer son environnement de travail en cas d’incident.
Nous rappelons que pour tout système informatique, il est fortement recommandé d'effectuer une sauvegarde journalière, hebdomadaire et mensuelle afin de préserver l'intégrité des données et programmes.
 
 

- En raison de l'évolution technique rapide des produits, les produits livrés peuvent avoir des caractéristiques sensiblement différentes de celles figurant dans nos descriptifs et devis, sans toutefois que les caractéristiques essentielles puissent en être affectées ou les performances moindres. 

- Seules les propositions écrites chiffrées sur papier à entête de la société sont contractuelles - Les cotations par email ne sont données qu'à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

- Devoir de conseil pour le choix du matériel informatique : Si le matériel est acheté à un fournisseur externe à la société, sur la base ou non de préconisations de la société Archilogue, celle-ci ne saurait être tenue pour responsable du mauvais fonctionnement du matériel, que la cause de ce mauvais fonctionnement soit liée au matériel, aux conditions de son installation ou de son " paramétrage ". Il en est de même pour tous les éléments périphériques ou accessoires tel que le réseau local, le " système d'exploitation " et les éléments additionnels. Il ne pourra être demandé à la société Archilogue aucun dommages et intérêts pour cette raison. Les frais engagés pour assurer le fonctionnement de l'installation sont à la charge du client. 

- Le client est informé qu'une opération d'informatisation nécessite une réflexion préalable et peut conduire à une adaptation de l'organisation de l'entreprise. Cette réflexion peut être réalisée en concertation avec la société Archilogue dans le cadre d'une mission d'audit facturée au client, ou directement par le client sans la participation de la société Archilogue. 

- Devoir de conseil: Nous ne saurions être tenue pour responsable de l'inadéquation même partielle des logiciels aux besoins du client. Le plus souvent, des versions d'évaluations sont à la disposition des clients. Toute conformité à un besoin spécifique doit faire l'objet d'une confirmation par écrit de la part de la société Archilogue.
 
 

Autres produits:
L'article L121-16 du code de la consommation concernant les ventes de biens et fournitures de prestations de services à distance précise que les dispositions de la présente sous-section s'appliquent à toute vente d'un bien ou toute fourniture d'une prestation de service conclue, sans la présence physique simultanée des parties, entre un consommateur et un professionnel qui, pour la conclusion de ce contrat, utilisent exclusivement une ou plusieurs techniques de communication à distance. 
Le législateur a précisé qu'un "consommateur" n'est pas un professionnel du métier. 
Le présent article s'applique aussi pour la vente des livres dans l'hypothèse où le client n'est pas un professionnel du livre et aux ventes de matériels informatiques dans l'hypothèse où le client n'est pas un professionnel de l'informatique.

L'article L121-20 indique que le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités... 
Tout consommateur désirant user de son droit de rétraction devra obtenir un numéro de retour auprès de la société Archilogue. Sa demande devra nous parvenir au plus tard 7 jours après sa commande ou sa livraison. Les frais de retour (livraison) des marchandises se feront à la charge du client. Aucun retour pour un produit incomplet ou endommagé ne sera accepté. Dans le cas de ventes de livres, le retour n'est possible que pour les livres non déballés.
Une retractation n'est pas possible dans le cas d'une prestation de service qui a débuté avec accord du client. 
Dans l'hypothèse où les conditions précédentes sont réunies, le remboursement aura lieu dans les trente jours suivant la demande.

Les professionnels désirant effectuer un retour de marchandises sont priés de contacter la société Archilogue pour convenir des modalités.  Aucun produit ne pourra être retourné par un professionnel pour cause d'invendu.

Le délai de mise à disposition, de livraison ou d'expédition des produits "physiques" est de 7 jours, sauf cas de force majeure. Ce délai est donné à titre indicatif. Un délai plus long ne peut entraîner l'annulation de la commande et aucune indemnité ou pénalité de retard ne peut être réclamée par le client. 
La société Archilogue ne peut garantir l´information de disponibilité, elle s´engage à rembourser toute commande qui ne peut être servie mais ne peut pas verser à ce titre un quelconque dédommagement

La société Archilogue se reserve le droit de demander à un client d'utiliser un autre mode de paiement que par carte bancaire lorsque le risque de fraude lui semble trop élevé. Le client sera alors libre de régler sa commande par chèque ou virement et se verra livré après encaissement complet du montant de la commande.

Certains produits incluent les frais de livraison en fonction du mode d'expédition et du lieu de livraison. Dans les autres cas, les frais de livraison ou d'expédition sont à la charge du client. La marchandise voyage aux risques et périls du destinataire. L'acheteur est responsable des marchandises dés la livraison. Il s'engage à souscrire, dés à présent, au bénéfice du vendeur, un contrat d'assurance garantissant leur perte, vol au destruction avant le paiement intégral. 

- Sauf disposition écrite contraire, les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle demeureront sa propriété et/ou celle des auteurs. Les droits concédés par Archilogue sont destinés au seul usage par le Client et ne peuvent être cédés, transférés ou concédés par voie de sous licence sans l’accord préalable écrit d’Archilogue. Les droits concédés par Archilogue le sont à titre non exclusif et aux fins dont les parties sont expressément convenues. Toute autre utilisation requerra l’accord préalable écrit d’Archilogue. Le Client n’acquerra aucun droit de propriété intellectuelle sur les Produits
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Vente de matériels
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- Tout retour sous garantie d'un matériel doit être fait dans son emballage d'origine ou un emballage similaire . Un accord préalable de retour doit être demandé à Archilogue. 
- La présente garantie ne s'applique qu'au matériel. Archilogue n'encourt aucune responsabilité quant à l'impossibilité d'utilisation du matériel du fait d'un logiciel non vendu par elle même ou de la perte de données à la suite d'une défaillance du matériel. 
- Après la période de garantie, les interventions d'Archilogue sont effectuées après acception d'un devis par le client ou suivant les termes d'un contrat de maintenance.
- En aucun cas la responsabilité financière de la société Archilogue ne saurait excéder le montant hors taxe du matériel (les prestations de services annexes et les déplacements n'étant pas compris). 

Vente de logiciels
- Dans le cas de logiciels disponibles en version d'évaluation, il appartient au client de s'assurer avant achat de son fonctionnement.
- Le client est invité à sauvegarder son système et l'intégralité de ses données avant toute installation/réinstallation d'un logiciel vendu par la société Archilogue. Il est invité à vérifier que sa sauvegarde est valide avant installation de tout nouveau logiciel. Le client reste responsable des données présentes sur son installation informatique, la responsabilité de la société Archilogue ne peut pas engagée en cas de perte de données.
- Les licences d'exploitation des logiciels distribués par la société Archilogue sont utilisés conformément aux conditions de la licence d'exploitation qui les accompagne. Une assistance téléphonique ne saurait se substituer à la formation. 
- Il est rappelé que le fonctionnement d'un logiciel ne dépend pas seulement de la qualité du dit logiciels, des matériels, et services, mais aussi de facteurs échappant au contrôle d'Archilogue tels que l’installation d’origine, des méthodes de travail et la qualification de l’utilisateur.
- En aucun cas la responsabilité financière de la société Archilogue ne saurait excéder le montant hors taxe du logiciel (les prestations de services annexes et les déplacements n'étant pas compris).

Ventes de livres
- La société Archilogue n´exerce aucune censure sur les livres commandés, le client qui commande le livre est seul responsable de son choix. La société Archilogue ne peut pas voir sa responsabilité engagée à cet égard.
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L'utilisation des versions d'évaluations des logiciels et progiciels est soumise à l'acceptation de la licence d'utilisation du dit logiciel

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